Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site internet https://spure-nutrition.com est édité par :
Vivien DESGRANGE
Entreprise individuelle – LES BASSINS FERMIERS
Adresse :
28 chemin de la Chassagne, Arguel
25720 FONTAIN – FRANCE
Téléphone : 03 81 85 47 46
Adresse email : contact@lesbassinsfermiers.fr
Numéro SIRET : 89494241600013
Numéro de TVA intracommunautaire : FR53894942416
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Vivien DESGRANGE
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Ionos
Adresse : 7 PLACE DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES
Téléphone : 08 05 54 21 80
Site internet : https://www.ionos.fr/
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site https://spure-nutrition.com (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.
L’éditeur décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.
L’éditeur s’engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
6. Données personnelles
Le site assure à l’utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément :
au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
à la loi Informatique et Libertés
Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de Confidentialité du site.
7. Cookies
Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur.
Pour en savoir plus, consultez la Politique de Cookies disponible sur le site.
8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Contact
Pour toute question, information ou réclamation, vous pouvez contacter :
Email : contact@lesbassinsfermiers.fr
Téléphone : 03 81 85 47 46
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